Numéro SIREN 490443041 (490 443 041).
Le siège de la société est situé à TRIBUNAL D'INSTANCE 7 TRIBUNAL D'INSTANCE RUE DU MAIRE METZ JUTEAU 90000 BELFORT
avec un total de 0 établissements actifs.
La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOCIATION TUTELAIRE BELFORTAINE (A.T.B.), nous avons enregistré 3 changements.
Entreprise
État
Entreprise fermée
le 10/04/2014
Dénomination
ASSOCIATION TUTELAIRE BELFORTAINE
(A.T.B.)
Numéro SIREN
490443041 (490 443 041)
Numéro SIRET
49044304100010 (490 443 041 00010) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
27/11/1985 (il y a 38 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W901000624
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
(NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
TRIBUNAL D'INSTANCE
7 TRIBUNAL D'INSTANCE RUE DU MAIRE METZ JUTEAU
90000 BELFORT
Établissement(s)
État
Fermé
Numéro SIRET
49044304100010 (490 443 041 00010)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
27/11/1985
Dernière mise à jour
30/06/2012
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00010
Adresse
TRIBUNAL D'INSTANCE
7 TRIBUNAL D'INSTANCE RUE DU MAIRE METZ JUTEAU
90000 BELFORT
Code géographique
90010
Changements enregistrés
1985
27
nov
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 49044304100010
+ Établissement créé
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 49044304100010
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)