ASSOCIATION PAYS DU HAUT DOUBS

Actif

ASSOCIATION PAYS DU HAUT DOUBS a été créé le 01/07/2004 (il y a 19 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 477852529 (477 852 529). Le siège de la société est situé à 8 B RUE DE LA GRANDE OIE 25300 HOUTAUD avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASSOCIATION PAYS DU HAUT DOUBS, nous avons enregistré 5 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASSOCIATION PAYS DU HAUT DOUBS
Numéro SIREN
477852529 (477 852 529)
Numéro SIRET
47785252900015 (477 852 529 00015) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/07/2004 (il y a 19 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés (mis à jour 2016)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
8 B RUE DE LA GRANDE OIE
25300 HOUTAUD

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
47785252900015 (477 852 529 00015)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/07/2004
Dernière mise à jour
31/12/2016
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00015
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés
Adresse
8 B RUE DE LA GRANDE OIE
25300 HOUTAUD
Code géographique
25309
Année de validité de l'activité principale
2016

Changements enregistrés

2004
1 juil
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 47785252900015
+ Établissement créé
2004
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 47785252900015
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 47785252900015
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2016
1 janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
- Aucun
+ L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
2016
31 déc
Établissement 47785252900015
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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