ASSOCIATION FRANCODOMTOM

Actif

ASSOCIATION FRANCODOMTOM a été créé le 01/12/1995 (il y a 28 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 450490842 (450 490 842). Le siège de la société est situé à ALL DES CYPRES 69140 RILLIEUX LA PAPE avec un total de 0 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres enseignements.

Depuis la création de la société ASSOCIATION FRANCODOMTOM, nous avons enregistré 6 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASSOCIATION FRANCODOMTOM
Numéro SIREN
450490842 (450 490 842)
Numéro SIRET
45049084200017 (450 490 842 00017) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/12/1995 (il y a 28 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W691069558
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres enseignements (NAFRev2 - 85.59B)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
ALL DES CYPRES
69140 RILLIEUX LA PAPE

Établissement(s)

État
Fermé
Numéro SIRET
45049084200017 (450 490 842 00017)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/12/1995
Dernière mise à jour
31/12/2011
Activité
Autres enseignements (NAFRev2 - 85.59B)
N° d'établissement (NIC)
00017
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
ALL DES CYPRES
69140 RILLIEUX LA PAPE
Code géographique
69286

Changements enregistrés

1995
1 déc
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 45049084200017
+ Établissement créé
1995
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Autres enseignements ()
Établissement 45049084200017
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Autres enseignements (80.4D)
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Autres enseignements (NAF1993)
+ Autres enseignements (NAF1993)
Établissement 45049084200017
Changement activité principale etablissement:
- Autres enseignements (80.4D)
+ Autres enseignements (85.59B)
2009
16 avril
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 45049084200017
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2011
16 avril
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 45049084200017
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse
2011
31 déc
Établissement 45049084200017
- Établissement fermé

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