ACCORD FRANCHE COMTE

Actif

ACCORD FRANCHE COMTE a été créé le 07/03/2003 (il y a 21 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 448374967 (448 374 967). Le siège de la société est situé à 19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE 39800 POLIGNY avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ACCORD FRANCHE COMTE, nous avons enregistré 4 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ACCORD FRANCHE COMTE
Numéro SIREN
448374967 (448 374 967)
Numéro SIRET
44837496700017 (448 374 967 00017) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
07/03/2003 (il y a 21 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W392000302
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE
39800 POLIGNY

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
44837496700017 (448 374 967 00017)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
07/03/2003
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00017
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
19 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE
39800 POLIGNY
Code géographique
39434

Changements enregistrés

2003
7 mars
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 44837496700017
+ Établissement créé
2003
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 44837496700017
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2006
23 janv
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 44837496700017
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 44837496700017
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

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