ASSOCIATION COM'UN ACCORD a été créé le 27/11/2001 (il y a 22 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 440457455 (440 457 455).
Le siège de la société est situé à CHEZ NICOLE GINABAT 3 CHEZ NICOLE GINABAT LE CAPITANY 09000 FOIX
avec un total de 1 établissements actifs.
La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOCIATION COM'UN ACCORD, nous avons enregistré 5 changements.
Entreprise
État
Actif
Dénomination
ASSOCIATION COM'UN ACCORD
Numéro SIREN
440457455 (440 457 455)
Numéro SIRET
44045745500010 (440 457 455 00010) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
27/11/2001 (il y a 22 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W091000629
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
(NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
CHEZ NICOLE GINABAT
3 CHEZ NICOLE GINABAT LE CAPITANY
09000 FOIX
Établissement(s)
État
Actif
Numéro SIRET
44045745500010 (440 457 455 00010)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
27/11/2001
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00010
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
CHEZ NICOLE GINABAT
3 CHEZ NICOLE GINABAT LE CAPITANY
09000 FOIX
Code géographique
09122
Changements enregistrés
2001
27
nov
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 44045745500010
+ Établissement créé
2001
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 44045745500010
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2002
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 44045745500010
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2007
31
juil
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Employeuse
+
Non employeuse
Établissement 44045745500010
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 44045745500010
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)