ASSOCIATION POUR LES ECOLES DE MEROUX MOVAL SEVENANS (APEMMS)

Actif

ASSOCIATION POUR LES ECOLES DE MEROUX MOVAL SEVENANS (APEMMS) a été créé le 01/07/1996 (il y a 27 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 411750359 (411 750 359). Le siège de la société est situé à ECOLE PUBLIQUE 1 ECOLE PUBLIQUE PL DE LA MAIRIE 90400 MEROUX-MOVAL avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASSOCIATION POUR LES ECOLES DE MEROUX MOVAL SEVENANS (APEMMS), nous avons enregistré 7 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASSOCIATION POUR LES ECOLES DE MEROUX MOVAL SEVENANS (APEMMS)
Numéro SIREN
411750359 (411 750 359)
Numéro SIRET
41175035900019 (411 750 359 00019) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/07/1996 (il y a 27 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W901002313
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
ECOLE PUBLIQUE
1 ECOLE PUBLIQUE PL DE LA MAIRIE
90400 MEROUX-MOVAL

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
41175035900019 (411 750 359 00019)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/07/1996
Dernière mise à jour
21/11/2014
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00019
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
ECOLE PUBLIQUE
1 ECOLE PUBLIQUE PL DE LA MAIRIE
90400 MEROUX-MOVAL
Code géographique
90068

Changements enregistrés

1996
1 juil
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 41175035900019
+ Établissement créé
1996
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Autres activités sportives ()
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 41175035900019
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2003
31 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 41175035900019
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse
2005
1 janv
Établissement 41175035900019
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2005
26 nov
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Activités de clubs de sports (NAFRev1)
Établissement 41175035900019
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Activités de clubs de sports (93.12Z)
2014
21 nov
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- ASSOC SPORT SCOL ECOL PUBLIQ
+ ASSOCIATION POUR LES ECOLES DE MEROUX MOVAL SEVENANS
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Activités de clubs de sports (NAFRev2)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2)
Établissement 41175035900019
Changement activité principale etablissement:
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

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