ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)

Actif

ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS) a été créé le 05/01/1996 (il y a 28 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 408954808 (408 954 808). Le siège de la société est situé à 123 RUE DE REUILLY 75012 PARIS 12 avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS), nous avons enregistré 11 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)
Numéro SIREN
408954808 (408 954 808)
Numéro SIRET
40895480800049 (408 954 808 00049) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
05/01/1996 (il y a 28 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
RNA
W751182200
Tranche d'effectif
0 salarié (mis à jour 2016)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
123 RUE DE REUILLY
75012 PARIS 12

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
40895480800049 (408 954 808 00049)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/10/2009
Dernière mise à jour
07/02/2010
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00049
Tranche d'effectif
0 salarié
Adresse
123 RUE DE REUILLY
75012 PARIS 12
Code géographique
75112
Année de validité de l'activité principale
2016

État
Fermé
Numéro SIRET
40895480800015 (408 954 808 00015)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
05/01/1996
Dernière mise à jour
02/01/2000
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00015
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
1 ALL DES THUYAS
94260 FRESNES
Code géographique
94034
Cedex
94261 - FRESNES CEDEX

État
Fermé
Numéro SIRET
40895480800023 (408 954 808 00023)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
02/01/2000
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00023
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
56 BD JACQUES CARTIER
35000 RENNES
Code géographique
35238

État
Fermé
Numéro SIRET
40895480800031 (408 954 808 00031)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
17/05/2007
Dernière mise à jour
01/10/2009
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00031
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
26 RUE YVES TOUDIC
75010 PARIS 10
Code géographique
75110

Changements enregistrés

1996
5 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40895480800015
+ Établissement créé
1996
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 40895480800015
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1999
31 déc
Établissement 40895480800015
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale non employeuse
2000
2 janv
Établissement 40895480800015
- Établissement fermé
Établissement 40895480800023
+ Établissement créé
2000
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 40895480800023
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2005
1 sept
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 40895480800023
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse
2007
11 mars
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 40895480800023
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2007
17 mai
Entreprise
Changement du nic du siège de l'unité légale:
- 00023
+ 00031
Établissement 40895480800023
- Établissement fermé
Établissement 40895480800031
+ Établissement créé
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 40895480800023
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2009
1 oct
Entreprise
Changement du nic du siège de l'unité légale:
- 00031
+ 00049
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 40895480800031
- Établissement fermé
Établissement 40895480800049
+ Établissement créé
2010
7 févr
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 40895480800049
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse

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