Informations sur les entreprises
ASSOC.CHARTE INTERCOMM.DE LA BASSE YONNE
Actif
ASSOC.CHARTE INTERCOMM.DE LA BASSE YONNE a été créé le 25/04/1996 (il y a 28 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 404947301 (404 947 301). Le siège de la société est situé à MAIRIE 89140 SERGINES avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOC.CHARTE INTERCOMM.DE LA BASSE YONNE, nous avons enregistré 5 changements.
Numéro SIREN 404947301 (404 947 301). Le siège de la société est situé à MAIRIE 89140 SERGINES avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOC.CHARTE INTERCOMM.DE LA BASSE YONNE, nous avons enregistré 5 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- ASSOC.CHARTE INTERCOMM.DE LA BASSE YONNE
- Numéro SIREN
- 404947301 (404 947 301)
- Numéro SIRET
- 40494730100010 (404 947 301 00010) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 25/04/1996 (il y a 28 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Non employeuse
- Adresse
-
MAIRIE
89140 SERGINES
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 40494730100010 (404 947 301 00010)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 25/04/1996
- Dernière mise à jour
- 30/04/2011
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00010
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
MAIRIE
89140 SERGINES
- Code géographique
- 89391
Changements enregistrés
1996
25
avril
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40494730100010
+ Établissement créé
1996
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 40494730100010
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2003
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 40494730100010
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 40494730100010
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2011
30
avril
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Employeuse
+
Non employeuse
Établissement 40494730100010
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
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