ARTE FACT ASS

Actif

ARTE FACT ASS a été créé le 09/07/1993 (il y a 31 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 402877286 (402 877 286). Le siège de la société est situé à CHEZ NATA VECTEUR SUD 78 CHEZ NATA VECTEUR SUD AV DE LA REPUBLIQUE 92320 CHATILLON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ARTE FACT ASS, nous avons enregistré 6 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ARTE FACT ASS
Numéro SIREN
402877286 (402 877 286)
Numéro SIRET
40287728600029 (402 877 286 00029) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
09/07/1993 (il y a 31 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
CHEZ NATA VECTEUR SUD
78 CHEZ NATA VECTEUR SUD AV DE LA REPUBLIQUE
92320 CHATILLON

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
40287728600029 (402 877 286 00029)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/05/2001
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00029
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
CHEZ NATA VECTEUR SUD
78 CHEZ NATA VECTEUR SUD AV DE LA REPUBLIQUE
92320 CHATILLON
Code géographique
92020

État
Fermé
Numéro SIRET
40287728600011 (402 877 286 00011)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
09/07/1993
Dernière mise à jour
01/05/2001
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00011
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
HOPITAL BROUSSAIS.
96 HOPITAL BROUSSAIS. RUE DIDOT
75014 PARIS 14
Code géographique
75114

Changements enregistrés

1993
9 juil
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40287728600011
+ Établissement créé
1993
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 40287728600011
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2000
31 déc
Établissement 40287728600011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale non employeuse
2001
1 mai
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Non employeuse
Établissement 40287728600011
- Établissement fermé
Établissement 40287728600029
+ Établissement créé
2001
25 déc
Établissement 40287728600029
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 40287728600029
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

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