STE CULTURELLE ET SPORTIVE a été créé le 26/02/1960 (il y a 64 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 402298970 (402 298 970).
Le siège de la société est situé à MAIRIE 21490 RUFFEY LES ECHIREY
avec un total de 0 établissements actifs.
La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société STE CULTURELLE ET SPORTIVE, nous avons enregistré 9 changements.
Entreprise
État
Entreprise fermée
le 29/09/2018
Dénomination
STE CULTURELLE ET SPORTIVE
Numéro SIREN
402298970 (402 298 970)
Numéro SIRET
40229897000011 (402 298 970 00011) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
26/02/1960 (il y a 64 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise
(mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés
(mis à jour 2016)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
(NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
MAIRIE
21490 RUFFEY LES ECHIREY
Établissement(s)
État
Fermé
Numéro SIRET
40229897000011 (402 298 970 00011)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
26/02/1960
Dernière mise à jour
31/03/2017
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00011
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés
Adresse
MAIRIE
21490 RUFFEY LES ECHIREY
Code géographique
21535
Année de validité de l'activité principale
2016
Changements enregistrés
1960
26
févr
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40229897000011
+ Établissement créé
1960
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 40229897000011
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2005
1
janv
Établissement 40229897000011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale non employeuse
+
Unité légale employeuse
2005
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Non employeuse
+
Employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 40229897000011
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2015
31
août
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Employeuse
+
Non employeuse
Établissement 40229897000011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
2016
1
janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
-
Aucun
+
L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
2016
6
nov
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Non employeuse
+
Employeuse
Établissement 40229897000011
Changement du caractère employeur de l'unité légale: