Informations sur les entreprises
ASS SOCIO CULT PERSON MINIST JUSTICE
Actif
ASS SOCIO CULT PERSON MINIST JUSTICE a été créé le 15/10/1994 (il y a 30 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 400069746 (400 069 746). Le siège de la société est situé à COUR APPEL PALAIS JUSTICE 2 COUR APPEL PALAIS JUSTICE RUE HUGUES SAMBIN 25000 BESANCON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS SOCIO CULT PERSON MINIST JUSTICE, nous avons enregistré 3 changements.
Numéro SIREN 400069746 (400 069 746). Le siège de la société est situé à COUR APPEL PALAIS JUSTICE 2 COUR APPEL PALAIS JUSTICE RUE HUGUES SAMBIN 25000 BESANCON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS SOCIO CULT PERSON MINIST JUSTICE, nous avons enregistré 3 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- ASS SOCIO CULT PERSON MINIST JUSTICE
- Dénomination usuelle
- A.R.S.C
- Numéro SIREN
- 400069746 (400 069 746)
- Numéro SIRET
- 40006974600016 (400 069 746 00016) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 15/10/1994 (il y a 30 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Non employeuse
- Adresse
-
COUR APPEL PALAIS JUSTICE
2 COUR APPEL PALAIS JUSTICE RUE HUGUES SAMBIN
25000 BESANCON
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 40006974600016 (400 069 746 00016)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 15/10/1994
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00016
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
COUR APPEL PALAIS JUSTICE
2 COUR APPEL PALAIS JUSTICE RUE HUGUES SAMBIN
25000 BESANCON
- Code géographique
- 25056
Changements enregistrés
1994
15
oct
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40006974600016
+ Établissement créé
1994
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 40006974600016
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 40006974600016
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
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