Informations sur les entreprises
DOMA
Actif
DOMA a été créé le 09/05/1994 (il y a 30 ans) avec forme juridique Société civile immobilière de construction-vente.
Numéro SIREN 397616319 (397 616 319). Le siège de la société est situé à 1 AV ARISTIDE BRIAND 38600 FONTAINE avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Supports juridiques de programmes.
Depuis la création de la société DOMA, nous avons enregistré 10 changements.
Numéro SIREN 397616319 (397 616 319). Le siège de la société est situé à 1 AV ARISTIDE BRIAND 38600 FONTAINE avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Supports juridiques de programmes.
Depuis la création de la société DOMA, nous avons enregistré 10 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- DOMA
- Numéro SIREN
- 397616319 (397 616 319)
- Numéro SIRET
- 39761631900034 (397 616 319 00034) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 09/05/1994 (il y a 30 ans)
- Forme juridique:
- Société civile immobilière de construction-vente
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Activité
- Supports juridiques de programmes (NAFRev2 - 41.10D)
- Économie sociale
- l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Non employeuse
- Adresse
-
1 AV ARISTIDE BRIAND
38600 FONTAINE
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 39761631900034 (397 616 319 00034)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 13/09/2001
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Supports juridiques de programmes (NAFRev2 - 41.10D)
- N° d'établissement (NIC)
- 00034
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
1 AV ARISTIDE BRIAND
38600 FONTAINE
- Code géographique
- 38169
- État
- Fermé
- Numéro SIRET
- 39761631900018 (397 616 319 00018)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 09/05/1994
- Dernière mise à jour
- 14/09/1998
- Activité
- Supports juridiques de programme (NAF1993 - 70.1D)
- N° d'établissement (NIC)
- 00018
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
LANCEY
22 LANCEY RUE AUGUSTE BOIS
38190 VILLARD BONNOT
- Code géographique
- 38547
- État
- Fermé
- Numéro SIRET
- 39761631900026 (397 616 319 00026)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 14/09/1998
- Dernière mise à jour
- 13/09/2001
- Activité
- Supports juridiques de programme (NAF1993 - 70.1D)
- N° d'établissement (NIC)
- 00026
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
6 RUE LEON FOURNIER SUD
38130 ECHIROLLES
- Code géographique
- 38151
Changements enregistrés
1994
9
mai
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 39761631900018
+ Établissement créé
1994
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Supports juridiques de programme ()
Établissement 39761631900018
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Supports juridiques de programme (70.1D)
1997
31
déc
Établissement 39761631900018
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale non employeuse
1998
14
sept
Établissement 39761631900018
- Établissement fermé
Établissement 39761631900026
+ Établissement créé
1998
25
déc
Établissement 39761631900026
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Supports juridiques de programme (70.1D)
2000
31
déc
Établissement 39761631900026
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale non employeuse
2001
1
janv
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
Changement de la dénomination de l'unité légale:
-
MACI
+
DOMA
2001
13
sept
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Non employeuse
Établissement 39761631900026
- Établissement fermé
Établissement 39761631900034
+ Établissement créé
2001
25
déc
Établissement 39761631900034
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Supports juridiques de programme (70.1D)
2008
1
janv
Établissement 39761631900034
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Supports juridiques de programme (70.1D)
+
Supports juridiques de programmes (41.10D)
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