COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE CUSSET

Actif

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE CUSSET a été créé le 18/12/1993 (il y a 30 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 393637988 (393 637 988). Le siège de la société est situé à MAIRIE DE CUSSET MAIRIE DE CUSSET PL VICTOR HUGO 03300 CUSSET avec un total de 2 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE CUSSET, nous avons enregistré 7 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE CUSSET
Numéro SIREN
393637988 (393 637 988)
Numéro SIRET
39363798800014 (393 637 988 00014) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
18/12/1993 (il y a 30 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
0 salarié (mis à jour 2017)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
MAIRIE DE CUSSET
MAIRIE DE CUSSET PL VICTOR HUGO
03300 CUSSET

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
39363798800014 (393 637 988 00014)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
18/12/1993
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00014
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
MAIRIE DE CUSSET
MAIRIE DE CUSSET PL VICTOR HUGO
03300 CUSSET
Code géographique
03095

État
Actif
Numéro SIRET
39363798800022 (393 637 988 00022)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
22/07/1971
Dernière mise à jour
31/08/2017
Activité
Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 - 88.99B)
N° d'établissement (NIC)
00022
Tranche d'effectif
0 salarié
Adresse
9 RUE PRESIDENT WILSON
03300 CUSSET
Code géographique
03095
Année de validité de l'activité principale
2017

Changements enregistrés

1971
22 juil
Établissement 39363798800022
+ Établissement créé
1993
18 déc
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 39363798800014
+ Établissement créé
1993
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 39363798800014
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 39363798800014
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2015
1 sept
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 39363798800022
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2016
1 janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
- Aucun
+ L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
2017
31 août
Établissement 39363798800022
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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