COMITE DES FETES

Actif

COMITE DES FETES a été créé le 01/01/1993 (il y a 31 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 390022879 (390 022 879). Le siège de la société est situé à 11270 ORSANS avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société COMITE DES FETES, nous avons enregistré 6 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
COMITE DES FETES
Numéro SIREN
390022879 (390 022 879)
Numéro SIRET
39002287900014 (390 022 879 00014) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/01/1993 (il y a 31 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
11270 ORSANS

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
39002287900014 (390 022 879 00014)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/01/1993
Dernière mise à jour
31/03/2016
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00014
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
11270 ORSANS
Code géographique
11268

Changements enregistrés

1993
1 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 39002287900014
+ Établissement créé
1993
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 39002287900014
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 39002287900014
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2015
4 oct
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Non employeuse
+ Employeuse
Établissement 39002287900014
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale non employeuse
+ Unité légale employeuse
2016
1 janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
- Aucun
+ L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
2016
31 mars
Établissement 39002287900014
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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