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ASS CULTURELLE COMMUNAUTE EDUCAT ET CULT (ACCES)
Actif
ASS CULTURELLE COMMUNAUTE EDUCAT ET CULT (ACCES) a été créé le 15/06/1992 (il y a 31 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 389303744 (389 303 744). Le siège de la société est situé à LYCEE JEAN XXIII 16 LYCEE JEAN XXIII RUE DE LA GARE 76190 YVETOT avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS CULTURELLE COMMUNAUTE EDUCAT ET CULT (ACCES), nous avons enregistré 6 changements.
Numéro SIREN 389303744 (389 303 744). Le siège de la société est situé à LYCEE JEAN XXIII 16 LYCEE JEAN XXIII RUE DE LA GARE 76190 YVETOT avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS CULTURELLE COMMUNAUTE EDUCAT ET CULT (ACCES), nous avons enregistré 6 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- ASS CULTURELLE COMMUNAUTE EDUCAT ET CULT (ACCES)
- Numéro SIREN
- 389303744 (389 303 744)
- Numéro SIRET
- 38930374400012 (389 303 744 00012) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 15/06/1992 (il y a 31 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- RNA
- W763002867
- Tranche d'effectif
- 0 salarié (mis à jour 2017)
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Non employeuse
- Adresse
-
LYCEE JEAN XXIII
16 LYCEE JEAN XXIII RUE DE LA GARE
76190 YVETOT
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 38930374400012 (389 303 744 00012)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 15/06/1992
- Dernière mise à jour
- 31/08/2017
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00012
- Tranche d'effectif
- 0 salarié
- Adresse
-
LYCEE JEAN XXIII
16 LYCEE JEAN XXIII RUE DE LA GARE
76190 YVETOT
- Code géographique
- 76758
- Année de validité de l'activité principale
- 2017
Changements enregistrés
1992
15
juin
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38930374400012
+ Établissement créé
1992
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 38930374400012
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1996
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 38930374400012
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 38930374400012
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2016
1
janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
-
Aucun
+
L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
2017
31
août
Établissement 38930374400012
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
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