COMITE PARENTS ELEVES ECOLE PUBLIQUE

Actif

COMITE PARENTS ELEVES ECOLE PUBLIQUE a été créé le 01/05/1991 (il y a 33 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 384516126 (384 516 126). Le siège de la société est situé à MAIRIE 42260 BULLY avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société COMITE PARENTS ELEVES ECOLE PUBLIQUE, nous avons enregistré 7 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
COMITE PARENTS ELEVES ECOLE PUBLIQUE
Numéro SIREN
384516126 (384 516 126)
Numéro SIRET
38451612600024 (384 516 126 00024) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/05/1991 (il y a 33 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
MAIRIE
42260 BULLY

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
38451612600024 (384 516 126 00024)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/10/2003
Dernière mise à jour
31/08/2014
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00024
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
MAIRIE
42260 BULLY
Code géographique
42027

État
Fermé
Numéro SIRET
38451612600016 (384 516 126 00016)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
01/05/1991
Dernière mise à jour
01/10/2003
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00016
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
42260 BULLY
Code géographique
42027

Changements enregistrés

1991
1 mai
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38451612600016
+ Établissement créé
1991
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 38451612600016
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2001
31 déc
Établissement 38451612600016
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2003
1 oct
Établissement 38451612600016
- Établissement fermé
Établissement 38451612600024
+ Établissement créé
2003
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 38451612600024
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 38451612600024
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2014
31 août
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 38451612600024
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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