ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'AIN (APEL)

Actif

ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'AIN (APEL) a été créé le 01/10/1991 (il y a 33 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 383708542 (383 708 542). Le siège de la société est situé à 29 RUE DOC NODET BP 18 01000 BOURG EN BRESSE avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'AIN (APEL), nous avons enregistré 7 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'AIN (APEL)
Numéro SIREN
383708542 (383 708 542)
Numéro SIRET
38370854200022 (383 708 542 00022) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/10/1991 (il y a 33 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
RNA
W012002367
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés (mis à jour 2017)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
29 RUE DOC NODET
BP 18
01000 BOURG EN BRESSE

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
38370854200022 (383 708 542 00022)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/04/1994
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00022
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés
Adresse
29 RUE DOC NODET
BP 18
01000 BOURG EN BRESSE
Code géographique
01053
Année de validité de l'activité principale
2017

État
Fermé
Numéro SIRET
38370854200014 (383 708 542 00014)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
01/10/1991
Dernière mise à jour
25/12/1994
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00014
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
7 RUE BOURGMAYER
01000 BOURG EN BRESSE
Code géographique
01053

Changements enregistrés

1991
1 oct
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38370854200014
+ Établissement créé
1991
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 38370854200014
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1994
1 avril
Établissement 38370854200014
- Établissement fermé
Établissement 38370854200022
+ Établissement créé
1994
25 déc
Établissement 38370854200014
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
Établissement 38370854200022
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1996
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 38370854200022
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 38370854200022
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2010
23 avril
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- UNION DEP ASS PARENTS ELEVES ENS LIBRE
+ ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'AIN

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