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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
Actif
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L) a été créé le 01/06/1991 (il y a 32 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 383417169 (383 417 169). Le siège de la société est situé à MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT 2 MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT FAUBOURG ST JACQUES 07220 VIVIERS avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L), nous avons enregistré 10 changements.
Numéro SIREN 383417169 (383 417 169). Le siège de la société est situé à MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT 2 MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT FAUBOURG ST JACQUES 07220 VIVIERS avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L), nous avons enregistré 10 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
- Numéro SIREN
- 383417169 (383 417 169)
- Numéro SIRET
- 38341716900034 (383 417 169 00034) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 01/06/1991 (il y a 32 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- RNA
- W072000469
- Tranche d'effectif
- 1 ou 2 salariés (mis à jour 2017)
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Employeuse
- Adresse
-
MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT
2 MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT FAUBOURG ST JACQUES
07220 VIVIERS
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 38341716900034 (383 417 169 00034)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 01/05/2011
- Dernière mise à jour
- 15/09/2014
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00034
- Tranche d'effectif
- 1 ou 2 salariés
- Adresse
-
MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT
2 MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT FAUBOURG ST JACQUES
07220 VIVIERS
- Code géographique
- 07346
- Année de validité de l'activité principale
- 2017
- État
- Fermé
- Numéro SIRET
- 38341716900018 (383 417 169 00018)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 01/06/1991
- Dernière mise à jour
- 25/12/1994
- Activité
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
- N° d'établissement (NIC)
- 00018
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
21 AV CLEMENT FAUGIER
BP 305
07000 PRIVAS
- Code géographique
- 07186
- État
- Fermé
- Numéro SIRET
- 38341716900026 (383 417 169 00026)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 01/07/1994
- Dernière mise à jour
- 01/05/2011
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00026
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
INNOPARC
INNOPARC AV MARC SEGUIN
07000 PRIVAS
- Code géographique
- 07186
Changements enregistrés
1991
1
juin
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38341716900018
+ Établissement créé
1991
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 38341716900018
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1994
1
juil
Établissement 38341716900018
- Établissement fermé
Établissement 38341716900026
+ Établissement créé
1994
25
déc
Établissement 38341716900018
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
Établissement 38341716900026
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1996
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 38341716900026
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 38341716900026
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2011
1
mai
Entreprise
Changement du nic du siège de l'unité légale:
Changement du nic du siège de l'unité légale:
-
00026
+
00034
Établissement 38341716900026
- Établissement fermé
Établissement 38341716900034
+ Établissement créé
2012
31
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Employeuse
+
Non employeuse
Établissement 38341716900034
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
2013
22
nov
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
Changement de la dénomination de l'unité légale:
-
UNION DEP ASS PARENTS ELEVES ENS LIBRE
+
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
2014
15
sept
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Non employeuse
+
Employeuse
Établissement 38341716900034
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale non employeuse
+
Unité légale employeuse
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