COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII

Actif

COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII a été créé le 01/12/1990 (il y a 33 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 381110980 (381 110 980). Le siège de la société est situé à 54 RUE DES SEPT TROUBADOURS 31000 TOULOUSE avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Activités de clubs de sports.

Depuis la création de la société COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII, nous avons enregistré 5 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII
Numéro SIREN
381110980 (381 110 980)
Numéro SIRET
38111098000012 (381 110 980 00012) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/12/1990 (il y a 33 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
RNA
W313011114
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Activités de clubs de sports (NAFRev2 - 93.12Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
54 RUE DES SEPT TROUBADOURS
31000 TOULOUSE

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
38111098000012 (381 110 980 00012)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/12/1990
Dernière mise à jour
30/06/2015
Activité
Activités de clubs de sports (NAFRev2 - 93.12Z)
N° d'établissement (NIC)
00012
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
54 RUE DES SEPT TROUBADOURS
31000 TOULOUSE
Code géographique
31555

Changements enregistrés

1990
1 déc
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38111098000012
+ Établissement créé
1990
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Autres activités sportives ()
Établissement 38111098000012
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Autres activités sportives (92.6C)
1995
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 38111098000012
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Autres activités sportives (NAF1993)
+ Activités de clubs de sports (NAF1993)
Établissement 38111098000012
Changement activité principale etablissement:
- Autres activités sportives (92.6C)
+ Activités de clubs de sports (93.12Z)
2015
30 juin
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 38111098000012
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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