ASS PARENTS ELEVES ECOLE MME DE SEVIGNE

Actif

ASS PARENTS ELEVES ECOLE MME DE SEVIGNE a été créé le 18/09/1990 (il y a 34 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 379846520 (379 846 520). Le siège de la société est situé à 83 RUE SAINT MARTIN 14110 CONDE-EN-NORMANDIE avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASS PARENTS ELEVES ECOLE MME DE SEVIGNE, nous avons enregistré 5 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASS PARENTS ELEVES ECOLE MME DE SEVIGNE
Numéro SIREN
379846520 (379 846 520)
Numéro SIRET
37984652000011 (379 846 520 00011) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
18/09/1990 (il y a 34 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W144000300
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
83 RUE SAINT MARTIN
14110 CONDE-EN-NORMANDIE

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
37984652000011 (379 846 520 00011)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
18/09/1990
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00011
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
83 RUE SAINT MARTIN
14110 CONDE-EN-NORMANDIE
Code géographique
14174

Changements enregistrés

1990
18 sept
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 37984652000011
+ Établissement créé
1990
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 37984652000011
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1995
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 37984652000011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2007
30 juin
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 37984652000011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 37984652000011
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

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