Informations sur les entreprises
ASS MOSAIQUE
Actif
ASS MOSAIQUE a été créé le 01/05/1990 (il y a 34 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 378693048 (378 693 048). Le siège de la société est situé à 14 PAS CHARLES DE BERNARD 25000 BESANCON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS MOSAIQUE, nous avons enregistré 10 changements.
Numéro SIREN 378693048 (378 693 048). Le siège de la société est situé à 14 PAS CHARLES DE BERNARD 25000 BESANCON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société ASS MOSAIQUE, nous avons enregistré 10 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- ASS MOSAIQUE
- Numéro SIREN
- 378693048 (378 693 048)
- Numéro SIRET
- 37869304800035 (378 693 048 00035) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 01/05/1990 (il y a 34 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- RNA
- W251002281
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Non employeuse
- Adresse
-
14 PAS CHARLES DE BERNARD
25000 BESANCON
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 37869304800035 (378 693 048 00035)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 01/09/1994
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00035
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
14 PAS CHARLES DE BERNARD
25000 BESANCON
- Code géographique
- 25056
- État
- Fermé
- Numéro SIRET
- 37869304800027 (378 693 048 00027)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 01/01/1991
- Dernière mise à jour
- 25/12/1995
- Activité
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
- N° d'établissement (NIC)
- 00027
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
64 GRANDE RUE
25000 BESANCON
- Code géographique
- 25056
Changements enregistrés
1990
1
mai
Entreprise
+ Entreprise créée
1991
1
janv
Établissement 37869304800027
+ Établissement créé
1991
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 37869304800027
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1994
1
janv
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
Changement de la dénomination de l'unité légale:
-
ASS COORDIN DEVELOP ACTION SOCIALE DOUBS
+
ASS MOSAIQUE
1994
1
sept
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 37869304800027
- Établissement fermé
Établissement 37869304800035
+ Établissement créé
1994
25
déc
Établissement 37869304800035
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1995
25
déc
Établissement 37869304800027
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2005
1
janv
Établissement 37869304800035
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Unité légale employeuse
+
Unité légale non employeuse
2005
26
nov
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Employeuse
+
Non employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 37869304800035
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
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