AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Actif

AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE a été créé le 01/01/1983 (il y a 41 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 340223163 (340 223 163). Le siège de la société est situé à 13 RUE ERNEST THIERRY MIEG 90000 BELFORT avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Enseignement supérieur.

Depuis la création de la société AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, nous avons enregistré 9 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
AGCNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Dénomination usuelle
CNAM FRANCHE-COMTE
Numéro SIREN
340223163 (340 223 163)
Numéro SIRET
34022316300023 (340 223 163 00023) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/01/1983 (il y a 41 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
RNA
W901001702
Tranche d'effectif
10 à 19 salariés (mis à jour 2017)
Activité
Enseignement supérieur (NAFRev2 - 85.42Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
13 RUE ERNEST THIERRY MIEG
90000 BELFORT

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
34022316300023 (340 223 163 00023)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
15/07/2002
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Enseignement supérieur (NAFRev2 - 85.42Z)
N° d'établissement (NIC)
00023
Tranche d'effectif
10 à 19 salariés
Adresse
13 RUE ERNEST THIERRY MIEG
90000 BELFORT
Code géographique
90010
Cedex
90010 - BELFORT CEDEX
Année de validité de l'activité principale
2017

État
Fermé
Numéro SIRET
34022316300015 (340 223 163 00015)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
01/01/1983
Dernière mise à jour
15/07/2002
Activité
Enseignement supérieur (NAF1993 - 80.3Z)
N° d'établissement (NIC)
00015
Adresse
ECOLE INGENIEURS BATHOLDI
88 ECOLE INGENIEURS BATHOLDI BD ANATOLE FRANCE
90000 BELFORT
Code géographique
90010

Changements enregistrés

1983
1 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 34022316300015
+ Établissement créé
1983
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Enseignement supérieur ()
Établissement 34022316300015
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Enseignement supérieur (80.3Z)
1995
25 déc
Établissement 34022316300015
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale non employeuse
1997
1 janv
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- SYNERGY CNAM
+ CTRE REGIONAL ASS CNAM
2000
1 janv
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- CTRE REGIONAL ASS CNAM
+ ARCNAM FRANCHE-COMTE
2002
15 juil
Établissement 34022316300015
- Établissement fermé
Établissement 34022316300023
+ Établissement créé
2002
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 34022316300023
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Enseignement supérieur (NAF1993)
+ Enseignement supérieur (NAF1993)
Établissement 34022316300023
Changement activité principale etablissement:
- Enseignement supérieur (80.3Z)
+ Enseignement supérieur (85.42Z)
2016
1 janv
Entreprise
Changement de l'appartenance au champ de l économie sociale et solidaire:
- Aucun
+ L'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire

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