COMITE DEP EDUCATION SANTE

Entreprise fermée le 05/05/2012

COMITE DEP EDUCATION SANTE a été créé le 01/01/1980 (il y a 44 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 318557758 (318 557 758). Le siège de la société est situé à 10 B AV JACQUES BUJAULT 79000 NIORT avec un total de 0 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société COMITE DEP EDUCATION SANTE, nous avons enregistré 11 changements.

Entreprise

État
Entreprise fermée le 05/05/2012
Dénomination
COMITE DEP EDUCATION SANTE
Numéro SIREN
318557758 (318 557 758)
Numéro SIRET
31855775800048 (318 557 758 00048) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/01/1980 (il y a 44 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
RNA
W792001696
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
10 B AV JACQUES BUJAULT
79000 NIORT

Établissement(s)

État
Fermé
Numéro SIRET
31855775800048 (318 557 758 00048)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/04/2004
Dernière mise à jour
31/12/2010
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00048
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
10 B AV JACQUES BUJAULT
79000 NIORT
Code géographique
79191

État
Fermé
Numéro SIRET
31855775800022 (318 557 758 00022)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
25/06/1983
Dernière mise à jour
25/12/1995
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00022
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
3 RUE SAINT GAUDENS
79000 NIORT
Code géographique
79191

État
Fermé
Numéro SIRET
31855775800030 (318 557 758 00030)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
25/12/1995
Dernière mise à jour
01/04/2004
Activité
Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1 - 91.3E)
N° d'établissement (NIC)
00030
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
10 RUE PORTE SAINT JEAN
79000 NIORT
Code géographique
79191

Changements enregistrés

1980
1 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
1983
25 juin
Entreprise
+ Entreprise créée
Changement catégorie juridique unité légale:
- Aucun
+ Association déclarée
Changement du nic du siège de l'unité légale:
- Aucun
+ 00030
Établissement 31855775800022
+ Établissement créé
1983
25 déc
Établissement 31855775800022
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale non employeuse
1995
1 janv
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- COMI DEPAR EDUC POUR SANTE
+ COMITE DEP EDUCATION SANTE
1995
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 31855775800022
- Établissement fermé
Établissement 31855775800030
+ Établissement créé
1996
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 31855775800030
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2004
1 avril
Entreprise
Changement du nic du siège de l'unité légale:
- 00030
+ 00048
Établissement 31855775800030
- Établissement fermé
Établissement 31855775800048
+ Établissement créé
2004
25 déc
Établissement 31855775800048
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2005
31 déc
Établissement 31855775800048
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 31855775800048
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2010
31 déc
Établissement 31855775800048
- Établissement fermé

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