ASS CARTOGRAPHIE ETUDES FRANCHE COMTE (ACEFC)

Actif

ASS CARTOGRAPHIE ETUDES FRANCHE COMTE (ACEFC) a été créé le 01/01/1900 (il y a 124 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 306553710 (306 553 710). Le siège de la société est situé à FACULTE DE LETTRES 30 FACULTE DE LETTRES RUE MEGEVAND 25000 BESANCON avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASS CARTOGRAPHIE ETUDES FRANCHE COMTE (ACEFC), nous avons enregistré 5 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASS CARTOGRAPHIE ETUDES FRANCHE COMTE (ACEFC)
Numéro SIREN
306553710 (306 553 710)
Numéro SIRET
30655371000014 (306 553 710 00014) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/01/1900 (il y a 124 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
FACULTE DE LETTRES
30 FACULTE DE LETTRES RUE MEGEVAND
25000 BESANCON

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
30655371000014 (306 553 710 00014)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/01/1900
Dernière mise à jour
31/12/2011
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00014
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
FACULTE DE LETTRES
30 FACULTE DE LETTRES RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
Code géographique
25056

Changements enregistrés

1900
1 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 30655371000014
+ Établissement créé
1995
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 30655371000014
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1996
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 30655371000014
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 30655371000014
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
2011
31 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Employeuse
+ Non employeuse
Établissement 30655371000014
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Unité légale employeuse
+ Unité légale non employeuse

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