Informations sur les entreprises
COMMUNE DE TROUHANS
Actif
COMMUNE DE TROUHANS a été créé le 01/01/1978 (il y a 46 ans) avec forme juridique Commune et commune nouvelle.
Numéro SIREN 212106454 (212 106 454). Le siège de la société est situé à 21170 TROUHANS avec un total de 3 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Administration publique générale.
Depuis la création de la société COMMUNE DE TROUHANS, nous avons enregistré 10 changements.
Numéro SIREN 212106454 (212 106 454). Le siège de la société est situé à 21170 TROUHANS avec un total de 3 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Administration publique générale.
Depuis la création de la société COMMUNE DE TROUHANS, nous avons enregistré 10 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- COMMUNE DE TROUHANS
- Numéro SIREN
- 212106454 (212 106 454)
- Numéro SIRET
- 21210645400011 (212 106 454 00011) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 01/01/1978 (il y a 46 ans)
- Forme juridique:
- Commune et commune nouvelle
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- Tranche d'effectif
- 6 à 9 salariés (mis à jour 2017)
- Activité
- Administration publique générale (NAFRev2 - 84.11Z)
- Économie sociale
- l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Employeuse
- Adresse
-
21170 TROUHANS
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 21210645400011 (212 106 454 00011)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 01/03/1983
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Administration publique générale (NAFRev2 - 84.11Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00011
- Tranche d'effectif
- 3 à 5 salariés
- Adresse
-
21170 TROUHANS
- Code géographique
- 21645
- Année de validité de l'activité principale
- 2017
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 21210645400029 (212 106 454 00029)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 21/12/1983
- Dernière mise à jour
- 22/04/2008
- Activité
- Enseignement primaire (NAFRev2 - 85.20Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00029
- Tranche d'effectif
- 3 à 5 salariés
- Adresse
-
4 RUE GREGOIRE
21170 TROUHANS
- Code géographique
- 21645
- Année de validité de l'activité principale
- 2017
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 21210645400037 (212 106 454 00037)
- Nature de l'établissement
- Etablissement secondaire
- Date de création
- 16/09/1987
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Enseignement pré-primaire (NAFRev2 - 85.10Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00037
- Tranche d'effectif
- Unité non employeuse
- Adresse
-
IMP DE LA MATERNELLE
21170 TROUHANS
- Code géographique
- 21645
Changements enregistrés
1978
1
janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Entreprise
+ Entreprise créée
Changement catégorie juridique unité légale:
-
Aucun
+
Commune et commune nouvelle
Changement du nic du siège de l'unité légale:
-
Aucun
+
00011
1983
1
mars
Établissement 21210645400011
+ Établissement créé
1983
21
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Non employeuse
Établissement 21210645400029
+ Établissement créé
1983
25
déc
Établissement 21210645400029
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Enseignement primaire (80.1Z)
1987
16
sept
Établissement 21210645400037
+ Établissement créé
1987
25
déc
Établissement 21210645400037
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Enseignement primaire (80.1Z)
1990
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Administration publique générale ()
Établissement 21210645400011
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Administration publique générale (75.1A)
1996
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Non employeuse
+
Employeuse
Établissement 21210645400011
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2008
1
janv
Établissement 21210645400011
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Administration publique générale (75.1A)
+
Administration publique générale (84.11Z)
Établissement 21210645400029
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Enseignement primaire (80.1Z)
+
Enseignement primaire (85.20Z)
Établissement 21210645400037
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Enseignement primaire (80.1Z)
+
Enseignement pré-primaire (85.10Z)
2008
22
avril
Établissement 21210645400029
Dénomination usuelle changé:
Dénomination usuelle changé:
-
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
+
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
Société précédente Société suivante