Monsieur BERNARD PACOTTE

Entreprise fermée le 16/02/2010

Monsieur BERNARD PACOTTE a été créé le 31/12/1982 (il y a 41 ans) avec forme juridique Entrepreneur individuel.

Numéro SIREN 405062399 (405 062 399). Le siège de la société est situé à 28 RUE DES ECOLES 21490 RUFFEY LES ECHIREY avec un total de 0 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.

Depuis la création de la société Monsieur BERNARD PACOTTE, nous avons enregistré 4 changements.

Entreprise

État
Entreprise fermée le 16/02/2010
Dénomination
Monsieur BERNARD PACOTTE
Numéro SIREN
405062399 (405 062 399)
Numéro SIRET
40506239900010 (405 062 399 00010) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
31/12/1982 (il y a 41 ans)
Forme juridique:
Entrepreneur individuel
Prénoms
BERNARD FRANCOIS
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 - 01.11Z)
Économie sociale
l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Non employeuse
Adresse
28 RUE DES ECOLES
21490 RUFFEY LES ECHIREY

Établissement(s)

État
Fermé
Numéro SIRET
40506239900010 (405 062 399 00010)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
31/12/1982
Dernière mise à jour
30/09/2009
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 - 01.11Z)
N° d'établissement (NIC)
00010
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
28 RUE DES ECOLES
21490 RUFFEY LES ECHIREY
Code géographique
21535

Changements enregistrés

1982
31 déc
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 40506239900010
+ Établissement créé
1996
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Culture de céréales ; cultures industrielles ()
Établissement 40506239900010
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993)
+ Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAF1993)
Établissement 40506239900010
Changement activité principale etablissement:
- Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)
+ Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
2009
30 sept
Établissement 40506239900010
- Établissement fermé

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