Informations sur les entreprises
COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT
Actif
COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT a été créé le 01/09/1988 (il y a 35 ans) avec forme juridique Association déclarée.
Numéro SIREN 393313416 (393 313 416). Le siège de la société est situé à HOTEL DU DEPARTEMENT HOTEL DU DEPARTEMENT PL DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT, nous avons enregistré 4 changements.
Numéro SIREN 393313416 (393 313 416). Le siège de la société est situé à HOTEL DU DEPARTEMENT HOTEL DU DEPARTEMENT PL DE LA REVOLUTION FRANCAISE 90000 BELFORT avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
Depuis la création de la société COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT, nous avons enregistré 4 changements.
Entreprise
- État
- Actif
- Dénomination
- COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT
- Numéro SIREN
- 393313416 (393 313 416)
- Numéro SIRET
- 39331341600017 (393 313 416 00017) - siège de l'entreprise
- Date d'immatriculation
- 01/09/1988 (il y a 35 ans)
- Forme juridique:
- Association déclarée
- Catégorie d'entreprise
- PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
- RNA
- W901001577
- Tranche d'effectif
- 3 à 5 salariés (mis à jour 2017)
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- Économie sociale
- l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
- Caractère employeur
- Employeuse
- Adresse
-
HOTEL DU DEPARTEMENT
HOTEL DU DEPARTEMENT PL DE LA REVOLUTION FRANCAISE
90000 BELFORT
Établissement(s)
- État
- Actif
- Numéro SIRET
- 39331341600017 (393 313 416 00017)
- Nature de l'établissement
- Siege
- Date de création
- 01/09/1988
- Dernière mise à jour
- 01/01/2008
- Activité
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
- N° d'établissement (NIC)
- 00017
- Tranche d'effectif
- 3 à 5 salariés
- Adresse
-
HOTEL DU DEPARTEMENT
HOTEL DU DEPARTEMENT PL DE LA REVOLUTION FRANCAISE
90000 BELFORT
- Code géographique
- 90010
- Année de validité de l'activité principale
- 2017
Changements enregistrés
1988
1
sept
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 39331341600017
+ Établissement créé
1988
25
déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 39331341600017
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Aucun
+
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
1996
25
déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Aucun
+
Employeuse
Établissement 39331341600017
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
-
Sans objet
+
Unité légale employeuse
2008
1
janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
-
Organisations associatives n.c.a. (NAF1993)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAF1993)
Établissement 39331341600017
Changement activité principale etablissement:
Changement activité principale etablissement:
-
Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
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