ASSOC PERSONNEL COMMUNAL MONTBELIARD

Actif

ASSOC PERSONNEL COMMUNAL MONTBELIARD a été créé le 27/01/1992 (il y a 32 ans) avec forme juridique Association déclarée.

Numéro SIREN 384567020 (384 567 020). Le siège de la société est situé à RUE DE L HOTEL DE VILLE 25200 MONTBELIARD avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Depuis la création de la société ASSOC PERSONNEL COMMUNAL MONTBELIARD, nous avons enregistré 5 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
ASSOC PERSONNEL COMMUNAL MONTBELIARD
Numéro SIREN
384567020 (384 567 020)
Numéro SIRET
38456702000019 (384 567 020 00019) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
27/01/1992 (il y a 32 ans)
Forme juridique:
Association déclarée
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
RNA
W252001208
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés (mis à jour 2016)
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
Économie sociale
l'entreprise appartient au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
RUE DE L HOTEL DE VILLE
25200 MONTBELIARD

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
38456702000019 (384 567 020 00019)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
27/01/1992
Dernière mise à jour
01/01/2008
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 - 94.99Z)
N° d'établissement (NIC)
00019
Tranche d'effectif
1 ou 2 salariés
Adresse
RUE DE L HOTEL DE VILLE
25200 MONTBELIARD
Code géographique
25388
Année de validité de l'activité principale
2016

Changements enregistrés

1992
27 janv
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 38456702000019
+ Établissement créé
1992
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. ()
Établissement 38456702000019
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
2005
26 mai
Entreprise
+ Entreprise créée
Changement catégorie juridique unité légale:
- Aucun
+ Association déclarée
Changement du nic du siège de l'unité légale:
- Aucun
+ 00019
Établissement 38456702000019
2005
31 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 38456702000019
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev1)
Établissement 38456702000019
Changement activité principale etablissement:
- Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
+ Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

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