SYNDICAT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES

Actif

SYNDICAT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES a été créé le 01/05/1992 (il y a 32 ans) avec forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU).

Numéro SIREN 240200394 (240 200 394). Le siège de la société est situé à MAIRIE 12 MAIRIE RUE DU PAVE 02160 BEAURIEUX avec un total de 1 établissements actifs. La société est spécialisée dans le secteur d'activité des Administration publique générale.

Depuis la création de la société SYNDICAT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES, nous avons enregistré 6 changements.

Entreprise

État
Actif
Dénomination
SYNDICAT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES
Numéro SIREN
240200394 (240 200 394)
Numéro SIRET
24020039400023 (240 200 394 00023) - siège de l'entreprise
Date d'immatriculation
01/05/1992 (il y a 32 ans)
Forme juridique:
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Catégorie d'entreprise
PME - petite ou moyenne entreprise (mis à jour 2017)
Tranche d'effectif
6 à 9 salariés (mis à jour 2017)
Activité
Administration publique générale (NAFRev2 - 84.11Z)
Économie sociale
l'entreprise n'appartient pas au champ de l'économie sociale et solidaire
Caractère employeur
Employeuse
Adresse
MAIRIE
12 MAIRIE RUE DU PAVE
02160 BEAURIEUX

Établissement(s)

État
Actif
Numéro SIRET
24020039400023 (240 200 394 00023)
Nature de l'établissement
Siege
Date de création
01/01/2014
Dernière mise à jour
01/01/2014
Activité
Administration publique générale (NAFRev2 - 84.11Z)
N° d'établissement (NIC)
00023
Tranche d'effectif
6 à 9 salariés
Adresse
MAIRIE
12 MAIRIE RUE DU PAVE
02160 BEAURIEUX
Code géographique
02058
Année de validité de l'activité principale
2017

État
Fermé
Numéro SIRET
24020039400015 (240 200 394 00015)
Nature de l'établissement
Etablissement secondaire
Date de création
01/05/1992
Dernière mise à jour
01/01/2014
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (NAFRev2 - 84.12Z)
N° d'établissement (NIC)
00015
Tranche d'effectif
Unité non employeuse
Adresse
MAIRIE
15 MAIRIE RUE DU BOURG
02160 OEUILLY
Code géographique
02565

Changements enregistrés

1992
1 mai
Entreprise
+ Entreprise créée
Établissement 24020039400015
+ Établissement créé
1992
25 déc
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Aucun
+ Administration publique générale ()
Établissement 24020039400015
Changement activité principale etablissement:
- Aucun
+ Administration publique générale (75.1A)
1996
25 déc
Entreprise
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Aucun
+ Employeuse
Établissement 24020039400015
Changement du caractère employeur de l'unité légale:
- Sans objet
+ Unité légale employeuse
2008
1 janv
Entreprise
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Administration publique générale (NAF1993)
+ Administration publique générale (NAF1993)
Établissement 24020039400015
Changement activité principale etablissement:
- Administration publique générale (75.1A)
+ Administration publique générale (84.11Z)
2012
31 mai
Entreprise
Changement de la dénomination de l'unité légale:
- SIVOM DES TROIS VALLEES
+ SYNDICAT DES TROIS VALLEES
Changement catégorie juridique unité légale:
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
+ Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Changement de l'activité principale de l'unité légale:
- Administration publique générale (NAFRev2)
+ Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (NAFRev2)
Établissement 24020039400015
Changement activité principale etablissement:
- Administration publique générale (84.11Z)
+ Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
2014
1 janv
Établissement 24020039400015
- Établissement fermé
Établissement 24020039400023
+ Établissement créé

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